Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEACCEL
PEACCEL

Numéro de dépôt :
4464915
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2028
PEACCEL de PEACCEL

Présentation de la marque PEACCEL

Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par PEACCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est PEACCEL domicilié(e) La Bretagne, 9 Chemin de la Butte, SAINT DENIS - 97490 - STE CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque PEACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEACCEL arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

PEACCEL a également déposé les autres marques suivantes : iSAR , Deep-SAR , innov'SAR


PEACCEL - La Bretagne, 9 Chemin de la Butte, SAINT DENIS - 97490 - STE CLOTILDE - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Produits chimiques, biochimiques, protéiques; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ;

Produits à vocation pharmaceutique, médicale et vétérinaire ;

Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique); recherche scientifique dans les domaines de la biochimie des protéines, la bioinformatique et la biotechnologie; recherche scientifique à but médical, industriel et environnemental; étude de projets techniques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; développement de logiciels; programmation sur ordinateur; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, location de temps d'accès à un logiciel en ligne ;

Services en matière de propriété intellectuelle.